Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU SACRE COEUR
Numéro de dépôt :
1716285
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
16/07/2001
Présentation de la marque DOMAINE DU SACRE COEUR
Déposée le 16 juillet 1991 par CABARET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « DOMAINE DU SACRE COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU SACRE COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SACRE COEUR est expirée depuis le 16 juillet 2001.
CABARET Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23